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Marques déposées par l'association loi 1901 France Conseil Elevage
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CONSEIL ELEVAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONSEIL ELEVAGE
France Conseil Elevage, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3763358
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2030
CONSEIL ELEVAGE de France Conseil Elevage

Présentation de la marque CONSEIL ELEVAGE

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2010 par l'association loi 1901 France Conseil Elevage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSEIL ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 France Conseil Elevage domicilié(e) 42 rue de Châteaudun, 75009 Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CASTEL Cécile domicilié(e) 42 rue de Châteaudun, 75009 Paris - France.

La marque CONSEIL ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSEIL ELEVAGE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2030.

France Conseil Elevage a également déposé les autres marques suivantes : ORI-COLLECTOR , RES ALIM CONSEIL ELEVAGE , CoCliCow , LE CONSEIL ELEVAGE , dataHUB , OptiMIR , RES PREVI CONSEIL ELEVAGE , ADESSE , LaitAGe , BOVINS CROISSANCE


France Conseil Elevage, Association Loi 1901 - 42 rue de Châteaudun, 75009 Paris - France


Mme CASTEL Cécile - 42 rue de Châteaudun, 75009 Paris - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750604 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services vétérinaires.